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1. Généralités
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2. Modifications des conditions générales
Surplus Mirabel se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page afin de rester informé(e) des mises à jour.
3. Commandes
Toutes les commandes passées sur notre site sont soumises à l'acceptation et à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs de prix ou de description des produits.
4. Prix et paiement
Tous les prix affichés sur notre site sont en dollars canadiens (CAD). Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude des prix affichés, mais des erreurs peuvent se produire. En cas d'erreur de prix, nous vous contacterons afin de vous proposer de confirmer votre commande au prix correct ou de l'annuler. Les paiements doivent être effectués via les modes de paiement disponibles sur notre site.
5. Livraison
Nous proposons des options de livraison nationales et internationales. Les frais, délais et conditions de livraison varient selon la destination et le type de service choisi. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Surplus Mirabel n'est pas responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.
6. Retours et échanges
Veuillez consulter notre [Politique de retour](lien vers la politique de retour) pour plus de détails sur les retours et les échanges.
7. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de Surplus Mirabel ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur la propriété intellectuelle.
8. Utilisation du site
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9. Limitation de responsabilité
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10. Indemnisation
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11. Droit applicable
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables et interprétées conformément à celles-ci. Tout litige découlant des présentes conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.
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19001, chemin Notre-Dame, bureau 617
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